Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Trophée Féminin Méditerranéen
Team France Organisation SAS

Numéro de dépôt :
3166697
Date de dépôt :
30/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
30/05/2012
Trophée Féminin Méditerranéen de Team France Organisation

Présentation de la marque Trophée Féminin Méditerranéen

Déposée le 30 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Team France Organisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Trophée Féminin Méditerranéen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Team France Organisation domicilié(e) 13 impasse de la Flambère,31300 Toulouse - 31300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 840 366 000 21 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Team France Organisation SAS Monsieur Pierre Boué domicilié(e) 13 impasse de la Flambère,31300 Toulouse - 31300 - France.

La marque Trophée Féminin Méditerranéen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166697.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trophée Féminin Méditerranéen est expirée depuis le 30 mai 2012.

Team France Organisation a également déposé les autres marques suivantes : MAILLOT " RUBIS " , LA GRANDE BOUCLE FEMININE INTERNATIONALE , MAILLOT " OR " , LA GRANDE BOUCLE FEMININE INTERNATIONALE , Tour Midi-Pyrénées Féminin , TFO TEAM FRANCE ORGANISATION S.A. , MAILLOT " EMERAUDE " , MAILLOT " ARLEQUIN "


Team France Organisation SAS - 13 impasse de la Flambère,31300 Toulouse - 31300 - France - SIREN 40384036600021


Team France Organisation SAS Monsieur Pierre Boué - 13 impasse de la Flambère,31300 Toulouse - 31300 - France


Inscription le 7 mars 2006 - Rejet partiel n°429626 - Publication au BOPI 2006-03-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Activités sportives et culturelles : publication de livres, productions et représentations de spectacles de variétés et sportifs, production de films et documentaires, agence pour artistes, réservation de places de spectacle, montage de bandes vidéos. Horloge, pendules, montres, pendentifs, boucles d'oreilles, bagues, bracelets, médailles, chronomètres, porte-clés, boîte de rangement en carton en papier. Produits de l'imprimerie : photographies, autocollants, enveloppes, pochettes, papiers en-tête, linge de table. Brochures, dépliants, cartes routières, plans de villes. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Cuir et tous textiles : porte-documents, valises, mallettes, ceintures, articles de sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à dos, sacs à mains, cartables, porte-cartes, malles, porte-chéquiers. Glaces, miroirs, cadres, statuettes en bois, en cire, en plâtre. Oreillers et coussins. Peignes, éponges de toilette, brosserie. Verre et vaisselle, pinces à linge, brosse à habits, brosse à dents, trousse maquillage. Parfum, eau de toilette, déodorant, huiles, lessive. Vêtements : pull-over, robes, manteaux, vêtements en cuir, chapellerie, ceintures, cravates, gants, foulard, sous-vêtements, maillots de bain, tee-shirts, polos, sweat-shirt, débardeurs, tailleurs, costumes, chaussettes, culottes, caleçon, soutien-gorges, pantalons, shorts, bermudas, jogging, peignoirs et serviettes de bain, chemisiers, bonnets, casquettes et bobs. Vêtements de sport : cuissards, maillots cyclistes, gants, chaussures cyclistes et chaussures de sport. Peluches, jouets, poupées, jeux de société, jeux de cartes, modèles réduits. Tracts, imprimés, prospectus, journaux, gestion de fichiers, organisation d'expositions ou de foires à buts commerciaux, études de marchés. Couvertures de lit, couettes, linge de maison, linge de table, nappe, drapeaux, fanions.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.